Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

D DE COLMAR
DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR, SARL

Numéro de dépôt :
3955359
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
D DE COLMAR de DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR

Présentation de la marque D DE COLMAR

Déposée le 9 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « D DE COLMAR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR domicilié(e) 2 Rue du Stauffen - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 960 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR a également déposé les autres marques suivantes : LA VIERGE AU BUISSON DE ROSES , DC , CUVEE LIBERTY , CUVEE DU CENTENAIRE STATUE DE LA LIBERTE , Jean-Rémy HAEFFELIN , Hospices de Colmar , CAVE D'UNTERLINDEN , D , BERNARD SCHWACH , CAVE D'UNTERLINDEN


DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR, SARL - 2 Rue du Stauffen - 68000 - COLMAR - France - SIREN 381960699


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 6 mai 2013 - Retrait total n°600398 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Boissons alcooliques, à savoir vins, vins mousseux, crémants.